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Administrateurs de personnes morales sans but lucratif : Le guide de vos droits, devoirs et responsabilités 4e éd.

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Administrateurs de personnes morales sans but lucratif : Le guide de vos droits, devoirs et responsabilités 4e éd.

Administrateurs de personnes morales sans but lucratif : Le guide de vos droits, devoirs et responsabilités 4e éd.
Paul Martel
Date de parution : janvier 2016
Éditeur : WILSON & LAFLEUR
Pages : 140
ISBN : 9782924710005 (2924710006)
Le présent volume brosse, en des termes aussi simples et clairs que possible, un tableau sommaire des droits, pouvoirs, devoirs et responsabilités des administrateurs de personnes morales sans but lucratif québécoises. Il vise les personnes morales constituées sous l'autorité de la Partie III de la Loi sur les compagnies, mais s'applique quasi intégralement aux clubs de récréation, clubs de chasse et de pêche, compagnies de cimetière et corporations religieuses, qui sont régies par la Loi sur les compagnies. Quelques illustrations jurisprudentielles sont fournies au fil du texte. Bien que la plupart d'entre elles portent sur des sociétés par actions, les principes qu'elles énoncent n'en sont pas moins applicables aux personnes morales sans but lucratif.


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